Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNFLEX
Stanley Works (Europe) AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1562372
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019

Présentation de la marque SUNFLEX

Déposée le 27 novembre 1989 par la société étrangère Stanley Works (Europe) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNFLEX »

Le déposant est la société étrangère Stanley Works (Europe) AG domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 DUBENDORF - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNFLEX est expirée depuis le 27 novembre 2019.

Stanley Works (Europe) AG a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY MP , XPERT , , , MICROMATIC , UNIVERSAL , HORIZON , RUBIS , AUTOLOCK , MASTER


Stanley Works (Europe) AG, Société de droit suisse - Ringstrasse 14 - 8600 DUBENDORF - Suisse


Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154748 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281185 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410887 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Instruments de mesure